Porte documents de la mairie de La Vancelle

PLAN LOCAL D'URBANISME

2019 - PLU arrêté le 11/07/2019

Diagnostic territorial

Télécharger le document

Rapport justificatif

Télécharger le document

Incidences des options du PLU sur l’environnement

Télécharger le document

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Télécharger le document

Réglement écrit

Télécharger le document

Plan de Zonage 1/5000

Télécharger le document

Plan de Zonage 1/1500

Télécharger le document

Plan de Zonage – Extraits au 1/2500

Télécharger le document

Atlas des emplacements réservés

Télécharger le document

Orientations d’Aménagement et de Programmation - Ecrit

Télécharger le document

Orientations d’Aménagement et de Programmation - Graphique

Télécharger le document

Liste des annexes

Télécharger le document

PORTER A CONNAISSANCE « RISQUE INONDATION » BASSIN VERSANT DU GIESSEN

Télécharger le document

PPRI - CARTE D'ENJEUX Inondations par submersion de cours d'eau

Télécharger le document

LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE

Télécharger le document

Instituant des servitudes d'utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel

Télécharger le document

Plan des servitudes d'utilité publique

Télécharger le document

Arrêté - Dérivation d'eaux souterraines des captages

Télécharger le document

DERIVATION DES EAUX ET PROTECTION DES CAPTAGES D'EAU POTABLE DES RESSOURCES

Télécharger le document

Plan eau potable Village

Télécharger le document

Plan Eau Potable Hurst

Télécharger le document

Plan réseau assainissement Village

Télécharger le document

Plan réseau assainissement Hurst

Télécharger le document

Plan réseau assainissement Schirel

Télécharger le document

Arrêté - délimitation des zones à potentiel radon

Télécharger le document
2019 - Suite à réunion des personnes publiques associées

Diagnostic territorial

Télécharger le document

Rapport justificatif

Télécharger le document

Incidences des options du PLU sur l’environnement

Télécharger le document

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Télécharger le document

Réglement écrit

Télécharger le document

Plan de Zonage 1/5000

Télécharger le document

Plan de Zonage 1/1500

Télécharger le document

Plan de Zonage – Extraits au 1/2500

Télécharger le document

Atlas des emplacements réservés

Télécharger le document

Orientations d’Aménagement et de Programmation - Ecrit

Télécharger le document

Orientations d’Aménagement et de Programmation - Graphique

Télécharger le document
2019

2ème Réunion publique Plan Local d'Urbanisme

Télécharger le document

Diagnostic territorial

Télécharger le document

Rapport justificatif

Télécharger le document

Incidences des options du PLU sur l’environnement

Télécharger le document

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Télécharger le document

Réglement écrit

Télécharger le document

Plan de Zonage 1/5000

Télécharger le document

Plan de Zonage 1/1500

Télécharger le document

Plan de Zonage – Extraits au 1/2500

Télécharger le document

Atlas des emplacements réservés

Télécharger le document

Orientations d’Aménagement et de Programmation - Ecrit

Télécharger le document

Orientations d’Aménagement et de Programmation - Graphique

Télécharger le document
2018

Une Réunion Personnes Publiques Associées aura lieu Jeudi 12 juillet 2018 à 14h30

Projet de plan de zonage PLU

Télécharger le document

Réunion publique Plan Local d'Urbanisme

Télécharger l'avis

Débat sur les orientations du PADD

Télécharger le document

Délibération du conseil municipal (18.08.2015)

Télécharger le document

Typologie des zonages réglementaires retenus

Télécharger le document

Orientations d’Aménagement et de Programmation (graphique)

Télécharger le document

Orientations d’Aménagement et de Programmation (écrit)

Télécharger le document

Plan de zonage - Superficies des zones et secteurs

Télécharger le document

Diagnostic Plan Local d'Urbanisme

Télécharger le document

Zonage lieux-dits Hurst et Shirel

Télécharger le document

Plan de zonage 1/1500e

Télécharger le document

Plan de zonage 1/5000e

Télécharger le document

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Télécharger le document

1ère réunion de concertation (PLU)

Télécharger le document

Révision du plan local d'urbanisme

Télécharger le document

Redirection vers le scot de Sélestat

Aller sur scot-selestat.fr

Diagnostic territorial

Télécharger le document