Porte documents de la mairie de La Vancelle

Diagnostic territorial

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Rapport justificatif

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Incidences des options du PLU sur l’environnement

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Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

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Réglement écrit

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Plan de Zonage 1/5000

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Plan de Zonage 1/1500

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Plan de Zonage 1/2500

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Atlas des emplacements réservés

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OAP - Ecrit

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OAP - Graphique

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PAC – Bassin Versant du Giessen

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PPRi Carte des enjeux

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Liste des servitudes d'utilité publique (SUP)

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SUP - Gaz

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SUP - Plan

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Arrêté Captage 1

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Arrêté Captage 2

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Plan eau potable - Village

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Plan eau potable - Hurst

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Plan assainissement - Village

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Plan assainissement - Hurst

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Plan assainissement - Schirel

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Arrêté Exposition RADON

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Liste des annexes

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Rapport Commissaire Enquêteur

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Avis de l'État - Arrêt PLU

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Avis de la Chambre de l'Agriculture - Arrêt PLU

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Avis de l'État - Arrêt PLU

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Avis du SCOT - Arrêt PLU

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Avis de l'Unité départementale de l'architectyre et du patrimoine du Bas-Rhin - Arrêt PLU

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Délibérations de la Commission Permanente du Conseil Départemental (30.09.19) - Arrêt PLU

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Avis du Conseil Départemental du Bas-Rhin - Arrêt PLU

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Rapport modificatif du Conseil Départemental du Bas-Rhin - Arrêt PLU

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Délibération du conseil municipal (11.07.2019) - Arrêt PLU

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Arrêté mettant à l'enquête publique le projet de PLU

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Diagnostic territorial

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Rapport justificatif

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Incidences des options du PLU sur l’environnement

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Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

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Réglement écrit

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Plan de Zonage 1/5000

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Plan de Zonage 1/1500

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Plan de Zonage – Extraits au 1/2500

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Atlas des emplacements réservés

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Orientations d’Aménagement et de Programmation - Ecrit

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Orientations d’Aménagement et de Programmation - Graphique

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Liste des annexes

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PORTER A CONNAISSANCE « RISQUE INONDATION » BASSIN VERSANT DU GIESSEN

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PPRI - CARTE D'ENJEUX Inondations par submersion de cours d'eau

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LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE

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Instituant des servitudes d'utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel

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Plan des servitudes d'utilité publique

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Arrêté - Dérivation d'eaux souterraines des captages

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DERIVATION DES EAUX ET PROTECTION DES CAPTAGES D'EAU POTABLE DES RESSOURCES

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Plan eau potable Village

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Plan Eau Potable Hurst

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Plan réseau assainissement Village

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Plan réseau assainissement Hurst

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Plan réseau assainissement Schirel

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Arrêté - délimitation des zones à potentiel radon

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Diagnostic territorial

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Rapport justificatif

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Incidences des options du PLU sur l’environnement

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Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

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Réglement écrit

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Plan de Zonage 1/5000

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Plan de Zonage 1/1500

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Plan de Zonage – Extraits au 1/2500

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Atlas des emplacements réservés

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Orientations d’Aménagement et de Programmation - Ecrit

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Orientations d’Aménagement et de Programmation - Graphique

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2ème Réunion publique Plan Local d'Urbanisme

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Diagnostic territorial

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Rapport justificatif

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Incidences des options du PLU sur l’environnement

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Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

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Réglement écrit

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Plan de Zonage 1/5000

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Plan de Zonage 1/1500

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Plan de Zonage – Extraits au 1/2500

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Atlas des emplacements réservés

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Orientations d’Aménagement et de Programmation - Ecrit

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Orientations d’Aménagement et de Programmation - Graphique

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Une Réunion Personnes Publiques Associées aura lieu Jeudi 12 juillet 2018 à 14h30

Projet de plan de zonage PLU

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Réunion publique Plan Local d'Urbanisme

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Débat sur les orientations du PADD

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Délibération du conseil municipal (18.08.2015)

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Typologie des zonages réglementaires retenus

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Orientations d’Aménagement et de Programmation (graphique)

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Orientations d’Aménagement et de Programmation (écrit)

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Plan de zonage - Superficies des zones et secteurs

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Diagnostic Plan Local d'Urbanisme

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Zonage lieux-dits Hurst et Shirel

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Plan de zonage 1/1500e

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Plan de zonage 1/5000e

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Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

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1ère réunion de concertation (PLU)

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Révision du plan local d'urbanisme

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Redirection vers le scot de Sélestat

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Diagnostic territorial

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